La ministre de l'emploi et de la solidarité et le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu le décret no 88-120 du 1er février 1988 relatif à la protection des travailleurs exposés au plomb métallique et à ses composés ;
Vu l'arrêté du 11 avril 1988 modifié relatif au contrôle de l'exposition des travailleurs au plomb métallique et à ses composés ;
Vu les arrêtés des 11 janvier 1999 et 18 janvier 2000 portant agrément d'organismes habilités à procéder aux contrôles du plomb dans l'atmosphère des lieux de travail ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels ;
Vu l'avis de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture,
Arrêtent :
Art. 1er. - Sont agréés, pour une durée de trois ans, du 1er janvier 2001 jusqu'au 31 décembre 2003, pour procéder aux prélèvements et aux dosages de la teneur en plomb de l'atmosphère des lieux de travail, les organismes suivants :
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), 3, avenue Claude-Guillemin, 45060 La Source Cedex 2 ;
Laboratoire central, préfecture de police, 39 bis, rue de Dantzig, 75015 Paris ;
IRH Environnement, 11 bis, rue Gabriel-Péri, BP 286, 54515 Vandoeuvre Cedex ;
Institut universitaire de médecine du travail, laboratoire d'expertise et analyses, faculté de Grenoble, domaine de la Merci, 38706 La Tronche ;
Institut universitaire de médecine du travail, laboratoire de surveillance des risques toxiques professionnels, université Claude-Bernard - Lyon-I, faculté de médecine, RTH Laennec, rue Guillaume-Paradin, 69372 Lyon Cedex 08 ;
Laboratoires Wolff environnement, 20-22, rue Charles-Paradinas, 92110 Clichy.
Art. 2. - Sont agréés, pour une durée de trois ans, du 1er janvier 2001 jusqu'au 31 décembre 2003, pour procéder aux seuls dosages de la teneur en plomb de l'atmosphère des lieux de travail, les organismes suivants :
LDCI Watco environnement, ZA de Jailly, 57535 Marange-Silvange Cedex ;
Laboratoire d'étude des matériaux (LEM), 20, rue du Kochersberg, 67702 Saverne.
Art. 3. - Sont agréés, pour une durée de trois ans, du 1er janvier 2001 jusqu'au 31 décembre 2003, pour procéder aux seuls prélèvements de la teneur en plomb de l'atmosphère des lieux de travail, les organismes suivants :
AIF Services, rue Stuart-Mill, parc d'activité de Magré-Romanet, BP 308, 87008 Limoges ;
Maintenance environnement industries (Manexi), 99 bis, rue Lecocq, 33000 Bordeaux ;
CRT environnement, 52, rue d'Emerainville, 77183 Croissy-Beaubourg ;
European Environment Consultants (EEC), 59, avenue Dupuis, 93600 Aulnay-sous-Bois.
Art. 4. - Sont agréés, pour une durée d'un an, du 1er janvier 2001 jusqu'au 31 décembre 2001, pour procéder aux prélèvements et aux dosages de la teneur en plomb de l'atmosphère des lieux de travail, les organismes suivants :
Laboratoire municipal et régional, 49, rue Mustel, BP 4063, 76022 Rouen Cedex ;
CERECO, parc d'activités Jean-Monnet, avenue Jean-Monnet, 59111 Lieu-Saint-Amand ;
Institut européen de l'environnement de Bordeaux, 1, rue du Professeur-Vèzès, 33300 Bordeaux ;
LHCF environnement, 117, quai de Valmy, 75010 Paris ;
Expertises technologies et services (ETS), 3, rue Tronquet, BP 198, 76136 Mont-Saint-Aignan ;
Laboratoire d'analyses médicales, 19, rue Sainte-Croix, 57200 Sarreguemines.
Art. 5. - Sont agréés, pour une durée d'un an, du 1er janvier 2001 jusqu'au 31 décembre 2001, pour procéder aux seuls prélèvements de la teneur en plomb de l'atmosphère des lieux de travail, les organismes suivants :
L'Agence de l'analyse de l'air, 18, rue Liancourt, 75014 Paris ;
Diagno tech, Le Bois Cany, rue Lavoisier, 76120 Grand-Quevilly ;
EPE, cabinet J.-Y. Llinares, BP 174, 8, rue d'Endoume, 13264 Marseille ;
European Environment Consultants (EEC), 82, rue Arthur-Maes, 1130 Bruxelles (Belgique) ;
FME, 5, avenue des Jonquilles, 54500 Vandoeuvre-lès-Nancy ;
General Services, 49, traverse de la Barre, 13006 Marseille ;
Institut technique des gaz et de l'air (ITGA), 3, rue Armand-Herpin-Lacroix, CS no 46537, 35065 Rennes Cedex ;
Institut technique des gaz et de l'air (ITGA), agence Paris, 33, rue des Gardes, 92190 Meudon ;
Institut technique des gaz et de l'air (ITGA), parc club du Golf, bâtiment 14, BP 225000, 13796 Aix-en-Provence ;
MEPAC, Technoland, 460, Armand-Japy, BP 21010, 25461 Etupes Cedex ;
MSIS, ZAC de Courcelle, 1, rue de la Noue, 91196 Gif-sur-Yvette ;
QUALICONSULT, 82, avenue Henri-Barbusse, 92140 Clamart.
Art. 6. - Sont agréés, pour une durée d'un an, du 1er janvier 2001 jusqu'au 31 décembre 2001, pour procéder aux seuls dosages de la teneur en plomb de l'atmosphère des lieux de travail, les organismes suivants :
Carso, 321, avenue Jean-Jaurès, 69326 Lyon ;
Laboratoire de toxicologie et de biotoxicologie professionnelle, rue Pierre-Aldolphe-Bobière, site de Géraudière, BP 52302, 44323 Nantes Cedex 3.
Art. 7. - Le présent arrêté est pris sans préjudice des dispositions des arrêtés des 11 janvier 1999 et 18 janvier 2000 susvisés.
Art. 8. - Les agréments sont accordés à titre précaire et révocable à tout moment par les ministres chargés du travail et de l'agriculture.
Art. 9. - Le directeur des relations du travail et le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 24 janvier 2001.